baye·
INTELLIGENCE RÉGLEMENTAIRE
Temps réel · Qualiopi V.9 · 32 indicateurs
Conformité
sans faille,
audit serein.
Pilotez vos indicateurs Qualiopi, anticipez les contrôles administratifs et financeurs, gérez vos non-conformités. Un seul outil, vision complète.
32
Indicateurs Qualiopi
7
Critères couverts
4
Financeurs intégrés
IA
Agent Thémis
Accéder à Conform
Espace sécurisé · Baye Group
Tableau de bord
Conform — Intelligence Réglementaire
Temps réel
Etes-vous pret pour votre prochain audit ?
Entrainer-vous avec Baye Auditeur, notre agent IA immersif — oral et ecrit, adaptatif en temps reel. Score, rapport et plan d'action generes automatiquement.
Vue d'ensemble — Conformité Baye Group
Qualiopi V.9 · 32 indicateurs · 13/04/2026
Score global
88%
7 critères · 32 indicateurs
NC actives
2
1 majeure · 1 mineure
Prochain audit
J‑48
Renouvellement AFNOR
Simulations IA
12
Ce mois · 3 utilisateurs
Scores par critère Qualiopi
Alertes prioritaires
NC Majeure — Ind.15 (Crit.3)
Preuve de remise droits/devoirs apprentis = 0. Cas École Véga → DÉFAVORABLE AFNOR.
NC Mineure — Ind.30 (Crit.7)
Bootcamp : 2 parties prenantes non consultées sur 4.
NC Critique DRIEETS — NDA sous-traitant caduc
Art.L.6351-1 CT · Prestations à suspendre immédiatement.
Non-conformités actives — Sync inter-modules
NC-001 — NDA caduc formateur MARTIN
LMS · Boucle 1 en cours
Majeure
NC-002 — Délai rétractation non tracé
Contrats · Boucle 2
Mineure
NC-003 — Ind.30 recueil satisfaction partiel
Apprenant · LEVÉE ✓
Résolue
Qualiopi V.9 — Référentiel complet
Referentiel national qualite · 7 critères · 32 indicateurs · Preuves temps réel · Gradation exacte
Règles transversales V.9
Gradation min/maj possible uniquement pour ind. 1,2,3,8,9,12,13,17,18,19,23,24,25,28,30. Tous les autres : NC Majeure UNIQUEMENT. Sous-traitance : contrat écrit obligatoire (art.R.6333-6-2 au 01/04/2024).
Contrôles financeurs
OPCO · EDOF/CPF (Caisse des Dépôts) · France Travail · Agefiph · Régions — Vérification des dossiers de financement
ℹ Ce module, c'est quoi ? Les financeurs (OPCO, France Travail, Caisse des Dépôts…) versent les fonds AVANT la formation. Ils peuvent ensuite contrôler que la formation a bien eu lieu et demander le remboursement en cas d'irrégularité. Ce n'est pas un annuaire — c'est votre espace de préparation aux contrôles de chaque financeur.
Vue d'ensemble
OPCO
EDOF / CPF
France Travail
Agefiph · Régions
Contrôle DREETS / DRIEETS
Art.L.6361-1 CT · Déclaration d'activité · Contrôle pédagogique & financier · Inopiné possible
⚠ Cas réel — NexaLearn (DREETS 2022, 1 119 636 €) : 47 contrats créés LE JOUR du contrôle. Les métadonnées portent la date réelle. Tout document doit exister AVANT toute prestation.
Statut & obligations
Dossier de preuves
Procédure de contrôle
Contrôle URSSAF
CSS Art.R.243-59 · Cotisations sociales · Statut formateurs · DSN · DPAE · Période : 3 ans
Score URSSAF
96%
1 point vigilance
DSN 2026
À jour
Dernière : 31/03/2026
DPAE vacataires
8
Tous conformes
Vigilance
1
Véhicule DG à vérifier
Obligations & statuts
Dossier de preuves
Procédure de contrôle
Dossier Qualiopi — Prêt pour audit
7 critères · 32 indicateurs · Pièces auto-synchronisées · Exportable ZIP · J‑48 AFNOR
NC Majeure — Ind.15 (Crit.3) — Action immédiate
Preuve de remise droits/devoirs apprentis = 0. Signature dédiée ou mail AR exigés pour CHAQUE apprenti. Cas École Véga → DÉFAVORABLE AFNOR.
Cas réels de contrôles
4 dossiers · DRIEETS IDF · AFNOR · France Travail/POEI · Noms fictifs RGPD · Faits et montants exacts
Veille intelligente IA
Thémis surveille DGEFP · Légifrance · AFNOR · Mon QuaDOC · Preuves ind.23-24-25 archivées
Veille active — 13/04/2026 09:15 · Preuves ind.23-24-25 archivées automatiquement
Sources : DGEFP · Légifrance · Ministère Travail · France Compétences · AFNOR · FFCA · Qualiopi.com · NexaLearna
Réglementaire
Métiers
Innovation
Plans d'action
Baye Auditeur — Simulation immersive
Réunion ouverture · Audit complet · Réunion clôture · Voix Gemini IA · Oral & écrit
Choisir l\'auditeur
Voix Gemini 2.5 Flash · Naturelles & professionnelles
Auditrices
Auditeurs
Type de contrôle
Audit Qualiopi
BAYE
32 indicateursInitial/Renouvellement
Contrôle DRIEETS
Inspecteur · Inopiné
NDA · Émargements
Contrôle Financeur
OPCO · CPF · France Travail
Dossiers · Pièces
Contrôle URSSAF
Cotisations · DSN · DPAE
Social · Avantages
Audit à blanc — Avec consultant
Planification · Visioconférence Baye Work · Enregistrement auto · Rapport post-session
Sessions
Créneaux
Consultants
Historique
Prochaine session — J-11 : 25/04/2026
Audit à blanc Qualiopi Renouvellement avec Marie DUPONT. Lien Baye Work envoyé. Préparez vos indicateurs prioritaires : Ind.15 et Ind.30.
DateConsultantTypeStatutRapportActions
25/04/2026 · 09h00Marie DUPONT — Qualiopi AFNORRenouvellementConfirmé
08/05/2026 · 09h30Sophie MARTIN — OPCO/CPFFinanceursPlanifié
13/05/2026 · 10h00Marie DUPONT — Pré-audit intensifPré-auditPlanifié
Créneaux disponibles — Avril / Mai 2026
Baye Work — Visioconférence intégrée
Session enregistrée automatiquement. Rapport disponible dans les 24h.
Workflow NC inter-modules
Traçabilité complète · Boucles correctives · Preuves archivées
Plan d'actions 2026
Issu veille IA · NC actives · Prochains audits · Priorisé par urgence
Calendrier des audits
Qualiopi · DRIEETS · Financeurs · URSSAF · Audits à blanc · Multi-vues
Agenda
Semaine
Mois
Liste
Non-conformités
Suivi complet · Origines · Boucles correctives · Clôture et archivage
Préparer mon audit
Constituez votre dossier · Simulez votre audit IA · Planifiez votre audit à blanc avec un consultant
Constituer mon dossier
Wizard 4 étapes · Preuves cochables · Modèles pré-remplis · Export ZIP ou email
Démarrer →
Simuler l'audit IA
6 scénarios · Baye Auditeur parle · Réponse orale/écrite · Rapport automatique
Lancer →
Audit à blanc — Consultant
Baye Consultant · Visio Baye Work · Session enregistrée · Rapport post-session
Planifier →
Accès d'urgence — Nouvel arrivant sans écosystème
Vous venez d'intégrer Baye Group ou vous n'avez pas encore alimenté vos modules ? Utilisez ce wizard pour constituer votre dossier de contrôle directement, saisir vos informations manuellement, générer vos modèles et préparer votre audit sans dépendance au reste de la plateforme.
1
Perimetre
2
Preuves
3
Modeles
4
Dossier final
Type d'audit
Renouvellement Qualiopi
Initial Qualiopi
Surveillance Qualiopi
Controle DRIEETS
Controle Financeur
Thémis · Agent IA
Conformité Qualiopi · Réglementation